1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet influencenow.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Influencenow Inc. – Contact : contact@influencenow.fr – Adresse : 108 West 13th Street, Wilmington Delaware 19801.
Identification de l’entreprise : Influencenow Inc. au capital social de € – Numéro EIN: 85-4320430 : RCS ou RM : – Adresse postale : 108 West 13th Street, Wilmington Delaware 19801.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Création du site web : WP Gabriel
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Influencenow Inc. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Influencenow Inc. décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur influencenow.fr.
Influencenow Inc. s’engage à sécuriser au mieux le site influencenow.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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